Les conseils communautaires
Le Conseil Communautaire se réunit, en séance publique, environ une fois par mois. Il délibère, à la majorité des voix, sur les orientations, les projets et le fonctionnement de la Communauté de Communes.
LE conseil communautaire
Le prochain Conseil Communautaire s'est réuni au siège de la Communauté de Communes, Salle du Conseil,
Le lundi 13 février à 18 H 30
ORDRE DU JOUR
- Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du Président,
- Compétence Aménagement Espace - Modification P.O.S. de Charron - Avis,
- Comptes administratifs 2011 - Budget Principal et Budgets annexes,
- Comptes de gestion du Receveur,
- Affectation des résultats de l'exercice 2011,
- Vote des tarifs de la Redevance d'Enlèvement des ordures ménagères,
- Finances - Subventions aux associations - Office Intercommunal de Tourisme - Ecole de Musique Intercommunale, ...
- Pays d'Aunis - Annulation Délibération modification des statuts du Syndicat Mixte (projet d'Office de Tourisme de Pôle),
- Compétence Petite enfance, Enfance, Jeunesse - Pôle Enfance Andilly - Demande de subventions Conseil Général,
- Gymnase Intercommunal - Participation financière Conseil Général - Avenant à la convention,
- Compétence Petite enfance, Enfance, Jeunesse - P.E.L - Constitution du groupe de pilotage,
- Centre de Gestion 17 - Commission Départementale de Réforme - Avenant convention,
- Centre de Gestion 17 - Assurance du Personnel - contrat groupe - habilitation,
- Questions diverses.
Débat d'orientation budgétaire
Comptes-rendus
Année 2011
Conseil Communautaire du 24 janvier
Conseil Communautaire du 24 février
Conseil Communautaire du 11 avril
Conseil Communautaire du 28 avril
Conseil Communautaire du 6 juin
Conseil Communautaire du 4 juillet
Conseil Communautaire du 26 septembre
Conseil Communautaire du 26 octobre
Conseil Communautaire du 12 décembre